Éric Mais ne peut pas toucher l’assurance-vie de son grand-père décédé. Une inversion dans les prénoms serait à l’origine de cette affaire rocambolesque.

La situation peut paraître abracadabrante, voire grotesque. Éric Mais, lui, n’a plus vraiment envie d’en rire. « J’aurais préféré ne pas savoir que tout cet argent existait ». Il se dit « abattu » par l’affaire et à la limite de la dépression. L’homme ne comprend toujours pas ce qui a pu se passer et, surtout, n’admet pas l’entêtement dont fait preuve la compagnie d’assurance AGF.

Petit retour en arrière. En novembre 1991, Marcel Mais, 77 ans, souscrit un contrat d’assurance vie au profit de son petit-fils Éric. Militaire de carrière, l’homme a vécu toute sa vie dans le strict respect de sa devise « ordre, rigueur, discipline » et a mis suffisamment d’argent de côté pour constituer un petit pactole appréciable dont doit bénéficier son unique héritier après sa mort. Début janvier 2009, quelques mois après le décès de son grand-père, Éric, domicilié à Villes-sur-Auzon, demande la libération partielle des fonds disponibles sur l’assurance vie de son aïeul. La somme s’élève alors à 210.000 euros. La réponse est cinglante : l’assureur refuse purement et simplement d’accéder à sa demande. Pis, dans un courrier adressé au notaire de l’héritier, il affirme que Marcel Mais « a le rôle de contractant et non d’assuré » et qu’« aucune prestation » n’est donc à régler. En fait, une erreur se serait glissée dans le contrat. « Les prénoms ont été inversés » faisant de Marcel Mais à la fois le contractant et le bénéficiaire de l’assurance vie. Une situation pour le moins aberrante.

« Apprenez à lire »

Le choc est rude pour Éric Mais qui tombe littéralement des nues : « La personne qui s’est occupée pendant 17 ans du dossier de mon grand-père nous a toujours assuré que tout était en règle ». Devant l’obstination des AGF, il décide donc de faire appel à un avocat. Me Lionel Fouquet reçoit alors une riposte frisant l’insolence : « Maître, apprenez à lire ». Après avoir envoyé le notaire sur les roses, l’avocat est à son tour invité à se replonger dans ses cours de droit civil. Ce dernier a donc décidé d’assigner la compagnie d’assurance devant le tribunal de grande instance de Carpentras. « Assurer des morts, c’est une blague. Le tribunal ne sera pas dupe et comprendra qu’il y a eu une erreur ».

De son côte, Me Yves Bonhommo, avocat des AGF, estime qu’il « n’y a pas eu de mauvaise intention » de la part de ses clients qui se doivent de respecter les termes du contrat. Il précise également qu’il y a visiblement eu une « erreur » mais que le signataire doit lui aussi « vérifier le contrat avant de le signer ». L’audience est prévue le 12 novembre.

Philippe Peter

France-Soir, vendredi 6 novembre 2009

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